Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site sponzo.fr est édité par :
Yanis Zitouni Zind
Entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, exploitant sous le nom commercial « Sponzo »
SIRET : 989 027 214 00018
Adresse : 3 rue d'Amilly, 77700 Serris, France
Téléphone : 07 83 80 25 65
Email : hello@sponzo.fr
Directeur de la publication : Yanis Zitouni Zind
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. À ce jour, Sponzo relève de la franchise en base de TVA : aucune TVA n'est facturée, et aucune n'est récupérable par le client. Si l'éditeur venait à dépasser les seuils de la franchise, cette mention serait mise à jour et les clients avertis dans les conditions de l'article 13 des CGV. Dans tous les cas, le prix affiché reste le prix débité : aucune taxe n'est ajoutée au moment du paiement.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
La base de données et l'authentification, donc le stockage des données traitées dans le cadre du service, sont assurés par Supabase, Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
Données hébergées en Irlande (région eu-west-1).
Site web : supabase.com
La liste complète des sous-traitants, et ce que chacun reçoit, figure à l'article 9 de la politique de confidentialité.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et le service (textes, logo, design, interface, code, modèles de documents) est la propriété exclusive de l'éditeur et de ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle en est interdite sans autorisation préalable écrite.
Les documents générés par l'utilisateur au moyen du service (contrats, devis, factures, messages) lui appartiennent pleinement, et il en dispose librement, sans autorisation préalable. Cela vaut aussi bien pour les contrats que pour les devis et les factures, ces dernières étant par nature des pièces comptables de leur émetteur.
Les marques tierces mentionnées (Notion, Webflow, Stripe, Supabase, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Crédits
Design et développement : Sponzo. Polices utilisées : Bricolage Grotesque et Inter (open source via Google Fonts).
5. Contact
Pour toute question relative au site ou à ses contenus, contactez-nous à hello@sponzo.fr.